CHATEAU MOULIN BELLEGRAVE
Présentation de la marque CHATEAU MOULIN BELLEGRAVE
Déposée le 24 mars 1994 par Antoine MabileauTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU MOULIN BELLEGRAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU MOULIN BELLEGRAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513896.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU MOULIN BELLEGRAVE est expirée depuis le 24 mars 2024.
Antoine Mabileau a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 22 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240395 - Publication au BOPI 1997-07-22
Renouvellement sans limitation le 13 mars 2004 n°2260767 - Publication au BOPI 2004-03-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-37
Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20
Inscription le 24 août 2012 - Transmission totale de propriété n°584917 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-08-24
Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2013 n°2544166 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-11-19